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Droits de Marque
Le nom ``Lebocheur``, le logo de l'application et tout autre élément de marque associé sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Les utilisateurs de l'application doivent respecter ces droits et ne pas utiliser la marque Lebocheur d'une manière qui pourrait entraîner une confusion ou un préjudice à l'entreprise.
Propriété Industrielle
Tout processus ou technologie unique développé dans le cadre de l'application peut être protégé par des droits de propriété industrielle.
Licences - CGU
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